Tarifs de service

Tous les coûts peuvent changer sans préavis.

  • Les coûts n'incluent pas les taxes ni les frais postaux. Les résidents du Canada (sauf ceux de Terre-Neuve-et-Labrador, du Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle-Écosse, de l'ontario et de l'Île-du-Prince-Édouard) doivent payer la taxe de 5% sur les produits et services (TPS). Les résidents de cesdites provinces doivent payer la taxe respective de vente harmonisée (TVH). Les résidents du Québec doivent en plus payer la taxe de vente du Québec (TVQ) de 9.975%. Aucune taxe ne s'applique aux clients outre-mer.
     
  • Les reproductions peuvent être expédiées à un coût additionnel. Veuillez consulter plus loin la section relative  aux frais de manutention et de livraison.

Frais d'autorisation et de droit d'auteur

Les tarifs suivants s’appliquent au matériel protégé appartenant à l’HGJ et celui du domaine public. Dans ce dernier cas, les tarifs servent de droit d’autorisation pour l’utilisation de la version numérique créée par les Archives de l’HGJ. Il appartient au demandeur d’obtenir la permission de reproduire le matériel protégé appartenant à une tierce partie et de payer à celle-ci les droits additionnels, lorsque requis.

 Type d'utilisation Redevance
(fonds canadiens)
 Notes
 Non commerciale

      0.00 $

 Le matériel que vous commandez ne devrait être
 utilisée qu'à des fins éducatives et personnelles,
 pour une analyse privée, une publication dans un ouvrage de référence ou savant, un environnement non commercial, incluant les sites Web.
 Publication commerciale

      8.00 $ par article

 La redevance inclut un usage non exclusif unique du matériel acheté.

 Utilisation audiovisuelle et commerciale autre

      40.00 $ par article

 La redevance inclut l'utilisation du matériel dans des vidéos, films, clips, sites Web commerciaux, et autres produits commerciaux, tels T-shirts, calendriers, tasses, affiches, sacs, etc.
 
  • « Article » réfère à une image dans le cas d’une reproduction photographique. « Article » réfère à un extrait ou à un texte intégral dans le cas d’une reproduction textuelle.
  • Le personnel de l’HGJ est exempt de tels frais lorsque le matériel est utilisé dans le cadre de son travail ou de toute activité non commerciale décrite dans la Loi sur le droit d’auteur.
 

Frais de reproduction

Reproduction numérique

1. Photographie

  • Photographies (300 dpi, TIFF)
  • Maximum de 10 images par requête. 
  • Aucuns frais pour une copie d’une reproduction déjà existante en format JPEG.

 Type de scan

(300 dpi, TIFF)

 Redevance (fonds canadiens)
 Personnel de l’HGJ Grand public
 Scan préexistant 0.00 $ 10.00 $ par image
 Nouveau scan       10.00 $ par image* 20.00 $ par image
 * Ce tarif s’applique aux demandes reliées au travail seulement.
   Zone de numérisation maximale 8,5 "x 11,7"

2. Documents textuels

  • Maximum de 20 pages par requête. 
  • Les documents seront numérisés en format PDF d’une seule ou de plusieurs pages. Contactez-nous si vous désirez un format différent.
     
     Type de scan Redevance (fonds canadiens)
     Personnel de l’HGJ Grand public
     Scan préexistant       0.00 $ 20.00 $ par PDF
     Nouveau scan
    • gratuit pour les PDF avec pas plus de 3 pages 
    • 5,00 $ par PDF (entre 4 à 10 pages)
    • 8,00 $ par PDF (maximum 20 pages)
    • 5.00 $ par PDF avec pas plus de 3 pages
    • 10.00 $ par PDF (entre 4 à 10 pages)
    • 15.00 $ par PDF (maximum 20 pages)
    •  Le tarif pour le personnel de l’HGJ s’applique aux demandes reliées au travail seulement.
    • Zone de numérisation maximale 8,5 "x 11,7"

    Photocopies

  • Le coût varie entre 0,15$ et 0,50$ la page, selon l’état du matériel à reproduire et le nombre de bibliothécaires alors sur place.
  • Maximum de 50 pages par requête.
  • Veuillez contacter les Archives directement pour obtenir plus de détails.
  • Veuillez contacter les Archives directement pour confirmer la possibilité de reproduire du matériel ou des artéfacts fragiles ou de dimensions irrégulières, tels les instruments médicaux anciens, les plans ou le matériel graphique de grandes dimensions.

Frais de manutention et de livraison

 Type de livraison Redevance
(fonds canadiens) 
 Copies numériques Photocopie

 Livraison électronique ou collecte en personne

 0.00 $ 0.00 $
 Courrier ordinaire par Postes Canada (au Canada seulement)

 4.00 $ / CD
Le matériel commandé sera copié sur un CD.

 
 
  • Les frais de manutention et de livraison peuvent varier selon les dimensions et le poids du colis, et si plusieurs CD sont requis. Cliquez  Tarifs postaux pour 2016 (Postes Canada) pour en savoir plus.
 

Options

 OptionCoût Notes
 Commande normale

 0.00 $

 Délai de livraison de 10 jours ouvrables
 Commande urgenteSupplément de 100% par article par rapport  Frais de reproduction. Délai de livraison de 2 jours ouvrables sous réserve de la disponibilité de l'article.
   

Frais de recherche préliminaire

Nous offrons un service de recherche préliminaire et de sélection de matériel. Ce service est gratuit s’il ne requiert que 30 minutes ou moins. Nous vous aviserons préalablement de tout travail additionnel requis et celui-ci vous sera facturé au coût de 25 $/heure. Veuillez prévoir un délai de 10 jours ouvrables pour chaque requête.

Mode de paiement

Toutes les commandes soumises via  le Formulaire de requête de reproduction doivent faire l'objet d'un paiement anticipé. Les paiements peuvent être effectués soit par chèque en fonds canadiens, à l'ordre de la Bibliothèque médicale de l'Hôpital général juif, ou en argent comptant dans le cas de cueillette par le client. Les clients outre-mer peuvent effectuer un paiement en fonds américains qui seront convertis en fonds canadiens selon le taux de change en vigueur le jour de l'achat.

Une confirmation vous sera envoyée par courriel à la suite de votre requête. Veuillez SVP attendre cette confirmation avant de nous envoyer votre paiement.

Les frais de service peuvent être modifiés et mis à jouren tout temps et à la discrétion des Archives de l’HGJ afin de respecter tout changement aux lois ou politiques en vigueur. En continuant d’utiliser ce site, vous confirmez votre acceptation des changements à son contenu.

 

 

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