Tous les coûts peuvent changer sans préavis.
- Les coûts n'incluent pas les taxes ni les frais postaux. Les résidents du Canada (sauf ceux de Terre-Neuve-et-Labrador, du Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle-Écosse, de l'ontario et de l'Île-du-Prince-Édouard) doivent payer la taxe de 5% sur les produits et services (TPS). Les résidents de cesdites provinces doivent payer la taxe respective de vente harmonisée (TVH). Les résidents du Québec doivent en plus payer la taxe de vente du Québec (TVQ) de 9.975%. Aucune taxe ne s'applique aux clients outre-mer.
- Les reproductions peuvent être expédiées à un coût additionnel. Veuillez consulter plus loin la section relative aux frais de manutention et de livraison.
Frais d'autorisation et de droit d'auteur
Les tarifs suivants s’appliquent au matériel protégé appartenant à l’HGJ et celui du domaine public. Dans ce dernier cas, les tarifs servent de droit d’autorisation pour l’utilisation de la version numérique créée par les Archives de l’HGJ. Il appartient au demandeur d’obtenir la permission de reproduire le matériel protégé appartenant à une tierce partie et de payer à celle-ci les droits additionnels, lorsque requis.
| Type d'utilisation | Redevance (fonds canadiens) | Notes |
|---|---|---|
| Non commerciale | 0.00 $ | Le matériel que vous commandez ne devrait être utilisée qu'à des fins éducatives et personnelles, pour une analyse privée, une publication dans un ouvrage de référence ou savant, un environnement non commercial, incluant les sites Web. |
| Publication commerciale | 8.00 $ par article | La redevance inclut un usage non exclusif unique du matériel acheté. |
Utilisation audiovisuelle et commerciale autre | 40.00 $ par article | La redevance inclut l'utilisation du matériel dans des vidéos, films, clips, sites Web commerciaux, et autres produits commerciaux, tels T-shirts, calendriers, tasses, affiches, sacs, etc. |
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Frais de reproduction
Reproduction numérique
1. Photographies
- Photographies (300 dpi, TIFF)
- Maximum de 10 images par requête.
- Aucuns frais pour une copie d’une reproduction déjà existante en format JPEG.
Type de scan (300 dpi, TIFF) | Redevance (fonds canadiens) | |
| Personnel de l’HGJ | Grand public | |
| Scan préexistant | 0.00 $ | 10.00 $ par image |
| Nouveau scan | 10.00 $ par image* | 20.00 $ par image |
| * Ce tarif s’applique aux demandes reliées au travail seulement. Zone de numérisation maximale 8,5 "x 11,7" | ||
2. Documents textuels
- Maximum de 20 pages par requête.
- Les documents seront numérisés en format PDF d’une seule ou de plusieurs pages. Contactez-nous si vous désirez un format différent.
Type de scan Redevance (fonds canadiens) Personnel de l’HGJ Grand public Scan préexistant 0.00 $ 20.00 $ par PDF Nouveau scan - gratuit pour les PDF avec pas plus de 3 pages
- 5,00 $ par PDF (entre 4 à 10 pages)
- 8,00 $ par PDF (maximum 20 pages)
- 5.00 $ par PDF avec pas plus de 3 pages
- 10.00 $ par PDF (entre 4 à 10 pages)
- 15.00 $ par PDF (maximum 20 pages)
- Le tarif pour le personnel de l’HGJ s’applique aux demandes reliées au travail seulement.
- Zone de numérisation maximale 8,5 "x 11,7"
Photocopies
- Le coût varie entre 0,15$ et 0,50$ la page, selon l’état du matériel à reproduire et le nombre de bibliothécaires alors sur place.
- Maximum de 50 pages par requête.
- Veuillez contacter les Archives directement pour obtenir plus de détails.
- Veuillez contacter les Archives directement pour confirmer la possibilité de reproduire du matériel ou des artéfacts fragiles ou de dimensions irrégulières, tels les instruments médicaux anciens, les plans ou le matériel graphique de grandes dimensions.
Frais de manutention et de livraison
| Type de livraison | Redevance (fonds canadiens) | |
| Copies numériques | Photocopie | |
Livraison électronique ou collecte en personne | 0.00 $ | 0.00 $ |
| Courrier ordinaire par Postes Canada (au Canada seulement) | 4.00 $ / CD | |
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Options
| Option | Coût | Notes |
| Commande normale | 0.00 $ | Délai de livraison de 10 jours ouvrables |
| Commande urgente | Supplément de 100% par article par rapport Frais de reproduction. | Délai de livraison de 2 jours ouvrables sous réserve de la disponibilité de l'article. |
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Frais de recherche préliminaire
Nous offrons un service de recherche préliminaire et de sélection de matériel. Ce service est gratuit s’il ne requiert que 30 minutes ou moins. Nous vous aviserons préalablement de tout travail additionnel requis et celui-ci vous sera facturé au coût de 25 $/heure. Veuillez prévoir un délai de 10 jours ouvrables pour chaque requête.
Mode de paiement
Toutes les commandes soumises via 
le Formulaire de requête de reproduction doivent faire l'objet d'un paiement anticipé. Les paiements peuvent être effectués soit par chèque en fonds canadiens, à l'ordre de la Bibliothèque médicale de l'Hôpital général juif, ou en argent comptant dans le cas de cueillette par le client. Les clients outre-mer peuvent effectuer un paiement en fonds américains qui seront convertis en fonds canadiens selon le taux de change en vigueur le jour de l'achat.
Une confirmation vous sera envoyée par courriel à la suite de votre requête. Veuillez SVP attendre cette confirmation avant de nous envoyer votre paiement.
Les frais de service peuvent être modifiés et mis à jouren tout temps et à la discrétion des Archives de l’HGJ afin de respecter tout changement aux lois ou politiques en vigueur. En continuant d’utiliser ce site, vous confirmez votre acceptation des changements à son contenu.