Avis de droit d'auteur et Conditions de reporduction

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Avis de droit d'auteur

La capacité de reproduire du matériel contenu dans ce site Web est assujettie à la loi canadienne, c'est-à-dire la Loi sur le droit d'auteur, à d'autres politiques et réglementations du gouvernement du Canada ainsi qu'à d'autres ententes. En conformité avec ces lois et ententes, les Archives de l'Hôpital général juif déploient tous les efforts possibles pour identifier le titulaire du droit d'auteur afin d'en faire une description adéquate. Le contenu de ce site Web est produit et compilé par les Archives de l'HGJ afin de permettre au public un accès direct à ses collections. Dès son lancement, ce site Web contient des images numérisées et des documents ainsi qu'une description de documents archivés sous divers formats. Bien que certains articles appartiennent au domaine public, l'HGJ est le titulaire du droit d'auteur de la plupart du matériel conservé par les Archives de l'HGJ. La collection peut contenir certains articles appartenant à des tierces-parties; dans de tels cas, seule une description des articles est disponible. Veuillez nous contacter si votre opinion diffère de la nôtre quant au titulaire du droit d'auteur d'un article ou d'un ouvrage exposé ou décrit, ou la disponibilité en ligne d'un article ou d'un ouvrage.

Pour en savoir davantage sur  le loi sur le droit d'auteur.

Conditions de reproduction

Veuillez lire l'information suivante avant de reproduire le contenu de nos collections matérielles ou virtuelles. Les conditions décrites dans cette section doivent servir de guide et ne doivent pas être considérées comme un avis légal. Les usagers désireux d'utiliser le contenu de notre site Web à des fins non incluses dans les catégories suivantes devraient obtenir un avis légal. Veuillez consulter Tarifs des servicespour une reproduction à haute résolution.

Matériel de l’HGJ

L’accès à nos collections est offert à des fins de navigation, de visualisation, d'écoute, de discussion et d'interprétation lorsque de telles activités se limitent strictement aux fins suivantes couvertes par les exceptions relatives à l’utilisation équitable de la Loi sur le droit d’auteur :

  • Recherche
  • Analyse personnelle
  • Éducatif

Nous vous prions d'identifier la source en cas des usages permis ci-haut. Par exemple:

© JGH Archives HGJ. ID #1-10.9.1.1. Reproduit avec la permission dusite Web des Archives de l'Hôpital général juif

Veuillez soumettre au préalable une  Requête d'autorisation de reproduction aux Archives de l’Hôpital général juif avant de procéder à tout autre type de reproduction.

Matériel appartenant à des tierces-parties

Diverses ressources décrites sur ce site Web sont protégées par le droit d'auteur et appartiennent à d'autres organismes ou individus. Une permission écrite doit être obtenue auprès des titulaires du droit d'auteur avant de reproduire ce matériel. Les Archives de l'HGJ peuvent vous aider à obtenir les coordonnées des titulaires du droit d'auteur.

Matériel appartenant au domaine public

Le matériel appartenant au domaine public peut être utilisé sans réserve puisque le droit d'auteur en est expiré. La source du contenu du site Web doit être identifiée de la manière suivante, dans les cas de reproduction:

JGH Archives HGJ. ID #1-10.9.1.1. Reproduit avec la permission du site Web des Archives de l'Hôpital général juif

Reproduction d’actifs matériels

La reproduction ne sera autorisée que si un archiviste juge que ceux-ci sont en état d’être reproduits. Le personnel des Archives de l’HGJ procédera alors lui-même à la reproduction à la condition qu’aucune loi ou entente avec les donateurs n’en restreignent la diffusion. Veuillez consulter la  Politique de la salle de lecture et la consultation pour en savoir davantage sur les règles de consultation sur place.

Conditions additionnelles

  • Aucune altération ni amélioration du matériel reproduit ne sera permise. Les Archives de l’HGJ devront être clairement identifiées comme étant la source du matériel là où celui-ci est utilisé et les numéros d’identification du matériel devront être inclus.
  • Toutes les reproductions ainsi fournies demeureront la propriété des Archives de l’HGJ. Toute diffusion ultérieure par l’individu ou l’établissementà qui les reproductions auront été fournies est strictement défendue.
  • Veuillez consulter les Tarifs des services pour toute information relative aux coûts et à la livraison.

Mise à jour de l'avis de droit d'auteur et des conditions de reproduction

L'avis de droit d'auteur, les conditions de reproduction et les tarifs peuvent être révisés et mis à jour en tout temps afin de se conformer à la loi ou aux politiques et ce, à la discrétion des Archives de l'HGJ. Votre usage prolongé de ce site Web confirme votre acceptation des changements au site Web.

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